Etaules Notre petit village de Côte d'Or

Vous trouverez ci-après les CR de réunions concernant la révision du PLU : 21255_CR-DIAGNOSTIC_JUIN2026 21255_CR-LANCEMENT_20250930 21255_CR-DDT+SCOT_JUIN2026 21255_CR-DENSIFICATION_20260205 Corr OD

Vous trouverez ci joint le document de délibération concernant l’autorisation du sursis à statuer dans le cadre du PLU en cours de révision: Deliberation

Vous trouverez en annexe les pièces de la révision complète, en cours, du PLU Acte Administratif Octobre 2026 Révision PLU

Vous trouverez en annexe, le bilan intermédiaire du PLU 2007, établi en 2024 Bilan périodique PLU Pour rappel, le PLU de 2007, révisé partiellement en 2019, est toujours le PLU de référence, jusqu’à refonte totale du nouveau PLU. Il est consultable sur le site « géoportail-urbanisme.gouv.fr »

Vous trouverez ci dessous le compte rendu de la séance du conseil municipal qui s’est tenue le 5 Mars 2026: Compte rendu conseil du 5 Mars  

Vous trouverez ci dessous le compte rendu de la séance du conseil municipal qui s’est tenue le 5 Février 2026: Conseil municipal du 5 Février 2026